Une brève histoire des institutions et des sommets sur le climat

Par Hugo Le Boulzec

                Les négociations climatiques actuelles rassemblent 196 parties dans un cadre institutionnel fort.  L’intégration des États dans ce processus s’est concrétisée lors de la certitude d’un impact sur les économies et sociétés. Cette fiche présente un bref historique de cette évolution.

Un processus antérieur aux grands sommets

Une première phase, antérieure aux actuelles négociations multilatérales, a consisté en une étude des phénomènes (climatiques, énergétiques) et une progressive prise de conscience [1]. Cette période s’est caractérisée par un rôle prépondérant des institutions internationales (Nations Unies, Organisation Météorologique Mondiale, Conseil International pour la Science) et une relative absence des États. La première initiative internationale est la Conférence sur l’environnement humain à Stockholm en 1972. Elle établit un premier lien entre la protection de l’environnement et le développement économique[2] et aboutit à la création du Programme des Nations Unies pour l’Environnement.

La reconnaissance d’un problème climatique a ensuite nécessité une réflexion générale autour du concept de développement durable et d’une approche scientifique sur le climat [3]. Dans cette optique, une première conférence mondiale sur le climat eut lieu à Genève en 1979, la commission Brundtland [4] fut créée en 1983 et le GIEC[5] en 1988 (dont le premier rapport sera publié en 1990). Le premier objectif chiffré de réduction des émissions de gaz à effet de serre date de cette époque (Conférence mondiale sur l’atmosphère en 1988, avec un objectif de réduction de 20% en 2005 par rapport à l’année 1988).

Naissance du processus actuel

Les négociations multilatérales lors des Conférences des Parties (COP) rassemblent les parties signataires de la Convention Cadre des Nations Unies sur le Changement Climatique (CCNUCC) [6]. Celle-ci fut adoptée lors du sommet de la Terre à Rio de Janeiro en 1992 et programme une réunion annuelle ; la COP, dont la première eut lieu en 1995 à Berlin.

Le premier accord

L’année 1997 constitua une première avancée dans la lutte contre le dérèglement climatique. Deux ans après le second rapport du GIEC, New York accueille le second sommet de la Terre. Quelques mois plus tard, le premier accord lors d’une négociation multilatérale sur le climat fut lors de la COP3 à Kyoto, en 1997. Ce sommet constitue à ce jour le seul accord signé lors d’une COP, avec des mécanismes permettant de renouveler des engagements selon trois phases (dont la dernière lors de la COP18 à Doha). Les COP suivantes furent marquées par d’intenses discussions autour de ce texte (aboutissant notamment à la sortie des États-Unis), et l’apparition de dissensions entre pays en développement et pays développés.

Les négociations en vue d’un second accord

La coïncidence du 4^ème rapport du GIEC (2007) et de la fin de la première phase du protocole de Kyoto (2008) stimule les négociations en vue d’un second accord à Copenhague en 2009. Les bases de ce traité sont posées lors de la COP13 à Bali, puis à la COP14 de Poznam et enfin à Bonn début 2009. Malgré ce travail préalable, la COP15 de Copenhague n’aboutira à aucun accord de réduction d’émissions. Elle marque toutefois la naissance du Fonds Vert pour le Climat.

Les bases d’un accord à Paris

            De manière identique aux négociations préalables à Copenhague, un premier texte fut élaboré en 2011 à Durban lors de la COP17 afin d’aboutir à un accord à Paris. Cette phase de préparation continua lors des COP suivantes, et fut stimulée par le dernier rapport alarmant du GIEC[7]. Ce travail préalable s’est accéléré lors de l’année 2015[8], et le texte de l’accord a fortement évolué – de 37 pages à la fin de la COP 20 jusqu’à 136 pages après Genève[9]. Cette concentration de réunions préalables constitue selon la négociatrice française Laurence Tubiana l’une des raisons d’espérer un accord à Paris. En effet, la France a souhaité se démarquer des COP précédentes par exemple en instaurant des contributions des États en amont[10] ou [11].

Pour aller plus loin :

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/dossiers/changement-climatique/chronologie.shtml

L’ouvrage Énergie, Économie et politiques, de Jean-Pierre HANSEN et Jacques PERCEBOIS